Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS SEIGNEURS
LES VIGNERONS D'OCTAVIANA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE, 11200 ORNAISONS.

Numéro de dépôt :
1198354
Date de dépôt :
09/10/1981
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque LES TROIS SEIGNEURS

Déposée le 9 octobre 1981 par LES VIGNERONS D'OCTAVIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES TROIS SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VIGNERONS D'OCTAVIANA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE, 11200 ORNAISONS. - France.

La marque LES TROIS SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LES TROIS SEIGNEURS est expirée depuis le 9 octobre 1991.

LES VIGNERONS D'OCTAVIANA a également déposé les autres marques suivantes : OCTOBIAN , Le REGENT


LES VIGNERONS D'OCTAVIANA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION ET DE VENTE, 11200 ORNAISONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Vins.